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#Calvados : #Caenlamer - Conseil le 30 juin 2016‏ séances ouvertes au public !

#Calvados : #Caenlamer - Conseil le 30 juin 2016‏ séances ouvertes au public !

Le prochain Conseil communautaire se tiendra dans l'hémicycle de l'Hôtel d'agglomération (16 rue Rosa Parks, Caen)

Jeudi 30 juin 2016, à partir de 18h.

Toutes les séances sont ouvertes au public.

A l'ordre du jour :

* Procès-verbal d'installation d'un nouveau conseiller communautaire

* Administration générale et finances :

1 - Agence d'urbanisme de Caen métropole (AUCAME) - désignation d'un représentant

2 - Lycée Salvador Allende à Hérouville Saint-Clair - désignation d'un représentant

3 - Désignation d'un membre dans les commissions

4 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - approbation de l'arrêté préfectoral portant création d'une communauté urbaine par fusion et extension de périmètre

5 - Budget principal - compte administratif 2015

6 - Budget annexe d'assainissement - SPANC - comptes administratifs 2015

7 - Budgets annexes du Clos de la Hogue, de la ZA Ifs plaine nord/est, des rives de l'Odon et du quartier Koenig - Comptes administratifs 2015

8 - Budget annexe des autorisations des droits des sols - compte administratif 2015

9 - Budget annexe des transports - compte administratif 2015

10 - Comptes de gestion de l'exercice 2015

11 - Affectation de résultat 2015

12 - Constitution de provisions pour risques et charges

13 - Exercice 2016 - décision modificative n° 1 - budget principal - budget assainissement et budget annexe des transports

14 - Exercice 2016 - décision modificative n° 1 - autorisations de programme et d'engagement

15 - Dotation de solidarité communautaire (DSC) - modalités de calcul pour 2016

16 - Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition 2016

17 - Jugement de débet de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie du 19 novembre 2015 - remise gracieuse envers messieurs Daniel Féburier, Jean Marty et madame Isabelle Maubré-Turpin

* Aménagement de l'espace :

1 - Bilan des cessions et acquisitions 2015

* Assainissement :

1 - Devenir de la convention de délégation de service public portant sur l’assainissement sur le territoire de la ville de Caen

* Culture :

1 - Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - détermination des tarifs de droit d'entrée 2016-2017 - détermination des tarifs de location des auditoriums - détermination des tarifs de vente d'espace dans la brochure annuelle

2 - Révision de la politique tarifaire des bibliothèques communautaires

* Développement économique, recherche et emploi :

1 - Adhésion à Normandie Mobilité Electrique pour l'année 2016 - désignation d'un représentant

2 - Conseil d'administration de SYNERGIA - désignation de deux administrateurs

* Environnement, développement durable et gestion des déchets ménagers :

1 - Bassin versant de l'Odon - réalisation d'un programme de restauration du bassin de l'Odon - comité de pilotage - désignation de 2 membres

* Transports :

1 - Modalités d'application de la compétence transport scolaire sur le territoire de Caen la mer

2 - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 22 du contrat de concession de service public passée avec la Société Keolis Caen

source: Caenlamer

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