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Le prochain Conseil communautaire se tiendra dans l'hémicycle de l'Hôtel d'agglomération (16 rue Rosa Parks, Caen)
Jeudi 7 juillet 2016, à partir de 18h.
Toutes les séances sont ouvertes au public.
A l'ordre du jour :
* Procès-verbal d'installation d'un nouveau conseiller communautaire
* Administration générale et finances :
1 - Agence d'urbanisme de Caen métropole (AUCAME) - désignation d'un représentant
2 - Lycée Salvador Allende à Hérouville Saint-Clair - désignation d'un représentant
3 - Désignation d'un membre dans les commissions
4 - Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) - approbation de l'arrêté préfectoral portant création d'une communauté urbaine par fusion et extension de périmètre
5 - Budget principal - compte administratif 2015
6 - Budget annexe d'assainissement - SPANC - comptes administratifs 2015
7 - Budgets annexes du Clos de la Hogue, de la ZA Ifs plaine nord/est, des rives de l'Odon et du quartier Koenig - Comptes administratifs 2015
8 - Budget annexe des autorisations des droits des sols - compte administratif 2015
9 - Budget annexe des transports - compte administratif 2015
10 - Comptes de gestion de l'exercice 2015
11 - Affectation de résultat 2015
12 - Constitution de provisions pour risques et charges
13 - Exercice 2016 - décision modificative n° 1 - budget principal - budget assainissement et budget annexe des transports
14 - Exercice 2016 - décision modificative n° 1 - autorisations de programme et d'engagement
15 - Dotation de solidarité communautaire (DSC) - modalités de calcul pour 2016
16 - Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC) - Répartition 2016
17 - Jugement de débet de la Chambre Régionale des Comptes de Normandie du 19 novembre 2015 - remise gracieuse envers messieurs Daniel Féburier, Jean Marty et madame Isabelle Maubré-Turpin
* Aménagement de l'espace :
1 - Bilan des cessions et acquisitions 2015
* Assainissement :
1 - Devenir de la convention de délégation de service public portant sur l’assainissement sur le territoire de la ville de Caen
* Culture :
1 - Conservatoire à Rayonnement Régional (CRR) - détermination des tarifs de droit d'entrée 2016-2017 - détermination des tarifs de location des auditoriums - détermination des tarifs de vente d'espace dans la brochure annuelle
2 - Révision de la politique tarifaire des bibliothèques communautaires
* Développement économique, recherche et emploi :
1 - Adhésion à Normandie Mobilité Electrique pour l'année 2016 - désignation d'un représentant
2 - Conseil d'administration de SYNERGIA - désignation de deux administrateurs
* Environnement, développement durable et gestion des déchets ménagers :
1 - Bassin versant de l'Odon - réalisation d'un programme de restauration du bassin de l'Odon - comité de pilotage - désignation de 2 membres
* Transports :
1 - Modalités d'application de la compétence transport scolaire sur le territoire de Caen la mer
2 - Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 22 du contrat de concession de service public passée avec la Société Keolis Caen
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