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#calvados : #Caenlamer - Conseil communautaire ! > Détails !

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Le prochain Conseil communautaire se déroulera
Jeudi 29 septembre 2016, à 18h00
Hémicycle de l'Hôtel d'agglomération
16 rue Rosa Parks à Caen





Toutes les
séances des Conseils sont ouvertes au public.





A l'ordre du jour :




- Procès-verbal d'installation d'un nouveau conseiller communautaire


- Désignation d'un membre dans les commissions


- UFR des sciences de l'université de Caen Normandie - désignation d'un représentant de la communauté d'agglomération de Caen la mer au conseil de l'UFR


- Etablissement public local d'enseignement (c
ollège) - désignation d'un représentant de Caen la mer





> Administration
générale et finances




1 - Budget principal - budget assainissement - budget transports - budget zones d'activités - budget ADS - décision modificative n° 2 pour l'exercice 2016


2 - Autorisations de programme et d'engagement - décision modificative n° 2 de l'exercice 2016


3 - Constitution de provisions pour l'exercice 2016


4 - Nomenclature comptable - passage de la M14 à la M57 au 1er janvier 2017


5 - Fixation des tarifs de la patinoire à compter du 1er octobre 2016


6 - Modification de la délégat
ion du conseil communautaire au président et au bureau en matière de commande publique





> Aménagement de l'espace




1 - Projet presqu'île - modification de l'intérêt communautaire sur secteur du "nouveau bassin" sur Caen - suppression de l'intérêt communautaire sur le secteur de Calix à Mondeville


2 - Caen Normandie Métropole - avis sur la modificati
on n° 1 du SCOT





> Infrastructures




1 - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation de l'aéroport Caen - Carpiquet - désignation du délégataire


2 - Délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation de l'aéroport Caen - Carpiquet - présentation du rapport d'activité d
e l'exercice 2015





> Assainissement




1 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement collectif et non collectif - exercice 2015





> Environnement, développement durable et gestion des déchets ménagers




1 - SYVEDAC - présentation du rapport annuel 2015


2 - Rapport annuel 2015 relatif à la gestion et à la prévention des déchets ménagers et assimilés


3 - Désignation d'un représentant suppléant au sein du syndicat pour la valorisation et l'élimination des déchets de
l'agglomération Caennaise (SYVEDAC)





> Sport




1 - Partenariat ville de Caen - communauté d'agglomération Caen la mer - entrées gratuites au complexe sportif stade nautique Eugène Maës - patinoire le 6 octobre 2016 pour la soirée étudiante





> Transports




1 - Concession de travaux publics pour la 1ère ligne de TVR - rapport 2015 de la STVR retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution de la concession et l'analyse de la qualité du service





2 - Concession de service public des transports urbains de l'agglomération caennaise - rapport 2015 de la société Keolis Caen retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution de la concession
et l'analyse de la qualité du service

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> Et aussi

 

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> Réseaux

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