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#Caenlamer : Détails prochain Conseil communautaire ouvert au public !

Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer (et dernier de la Communauté d’agglomération actuelle) se déroulera :

jeudi 1er décembre 2016, à 18h00

Hémicycle de l’hôtel d'agglomération 16, rue Rosa PARKS - CAEN

Toutes les séances sont publiques.

Hémicycle de l’hôtel d'agglomération 16, rue Rosa PARKS - CAEN

Ordre du jour :

> Administration générale et finances

1 - Décision modificative n° 3 pour l'exercice 2016 - Budget Principal - Budget Assainissement - Budget Transports

2 - Autorisation de programme et d'engagement - Décision modificative n° 3 de l'exercice 2016

3 - Attribution de compensation définitive 2016

4 - Produits irrécouvrables - Admissions en non-valeur

5 - Ville de Caen - Evaluation de transfert de charges - Mutualisation - "Bâtiments - ateliers techniques"

6 - Villes de Lion-sur-Mer, d'Hermanville-sur-Mer, de Colleville-Montgomery et de Ouistreham - Evaluation de transfert de charges "littoral"

7 - Versement du solde de la contribution du Département à la réalisation du TVR

8 - Hôtel d'agglomération - Fixation des tarifs de location des salles de réunion pour l'année 2017

9 - Transmission du rapport d'activité de la CIAPH 2015 au représentant de l'État

Culture

1 - Fixation des tarifs pour les bibliothèques de Caen, d'Hérouville Saint-Clair et d'Ifs pour l'année 2017

Sport

1 - Fixation des tarifs de location des salles de réunion dans les équipements sportifs communautaires

Développement économique, recherche et emploi

1 - Tarification pour l'entretien des espaces privés de la ZAC CITIS

2 - Quartier Koenig - Fixation de tarifs pour la location de bâtiments du site - Année 2017

Transports

1 - Résiliation pour motif d'intérêt général de la Concession de Service Public pour la 1ère ligne du Transport sur Voie Réservée (T.V.R.) et pour le réseau de bus

2 - Protocole de résiliation conventionnelle de la Concession de Travaux Publics (CTP) avec STVR.

 

Environnement, développement durable et gestion des déchets ménagers

1 - SYVEDAC - Présentation du rapport annuel 2015

2 - Adhésion de la future communauté urbaine Caen la mer au SIDOM de Creully au 1er janvier 2017

3 - Adhésion de la future communauté urbaine Caen la mer au SMEOM d'Argences au 1er janvier 2017

4 - Adhésion de la future communauté urbaine Caen la mer au SMICTOM de la Bruyère au 1er janvier 2017

5 - Adhésion de la future communauté urbaine Caen la mer au SYVEDAC au 1er janvier 2017

6 - Modification des statuts du SDEC Energie

7 - Energie - Retrait de la communauté de communes de CABALOR du SDEC Energie

8 - Redevance Campings - Fixation des tarifs 2017

9 - Déchèteries - Tarifs 2017 d'accès des professionnels

10 - Collecte des déchets verts - Propositions d'amélioration du service

11 - Fourrière animale (Verson) - tarifs 2017

VŒU

- Plan de Prévention des Risques Multiples - Projet de règlement et projet de zonage réglementaire

NOTEZ BIEN :

Le 1er Conseil de la future Communauté urbaine se déroulera (sous réserve de modification) le 10 janvier 2017, à partir de 14h.

Cette première réunion permettra notamment l’élection à la Présidence de la CU (et élections des vice-présidences).

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> Et aussi

 

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> Réseaux

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