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#Caenlamer : 1er Conseil de la Communauté urbaine Caen la mer ! Détails

Le 1er Conseil communautaire de la Communauté urbaine Caen la mer se déroulera : Mardi 10 janvier 2017, à partir de 14h30 Hémicycle de l’Hôtel de la Communauté urbaine 16 rue Rosa Parks à Caen

Les séances sont ouvertes au public.

A l’ordre du jour :

I Installation des conseillers communautaires

II/ Délibérations relatives à l'installation de la communauté urbaine

1 - Élection à la présidence de la communauté urbaine Caen la mer

2 - Composition du bureau de la communauté urbaine - détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du bureau

3 - Élection des vice-présidents et des autres membres du bureau de la communauté urbaine Caen la mer

4 - Création des commissions thématiques

5 - Commissions d'appel d'offres - commission de délégation de service public - élection - modalités de dépôt des listes

6 - Élection des membres de la commission d'appel d'offres

7 - Élection des membres de la commission d'appel d'offres dédiée aux transports

8 - Élection des membres de la commission de délégation de service public

9 - Composition de la commission consultative des services publics locaux

 

III/ Désignations des représentants de Caen la mer au sein des organismes extérieurs ci-après désignés :

1 - Société d'économie mixte locale Normandie Aménagement

2 - Société d'Économie Mixte SAPHYN

3 - Société publique locale d’aménagement Caen presqu’île

4 - SYNERGIA - Agence de développement économique

5 - Caen Normandie Métropole

6 - AUCAME - Agence d'études d'urbanisme de Caen-métropole

7 - GIP CYCERON

8 - EPFN - Établissement Public Foncier de Normandie

9 - Caen la mer Habitat

10 - La Caennaise - Société Caennaise de développement immobilier

11 - PARTELIOS - ICF ATLANTIQUE - FOYER NORMAND - PLAINE NORMANDE - LOGIPAYS - LOGEO - désignation des représentants de la communauté urbaine Caen la mer dans les 6 SA HLM

12 - SDEC Énergie - Syndicat Départemental d'Énergie du Calvados

13 - RESEAU - Syndicat Mixte de Production d'eau Potable de la Région de Caen

14 - Syndicats d'eau potable (hors RESEAU) - Désignation des représentants de Caen la mer

15 - SYVEDAC - Syndicat pour la Valorisation et l'Élimination des Déchets de l'Agglomération Caennaise

16 - SIDOM de Creully (syndicat de collecte et traitement des déchets ménagers)

17 - SMEOM d'Argences (syndicat de collecte et traitement des déchets ménagers)

18 - SMICTOM de la Bruyère (syndicat de collecte et traitement des déchets ménagers) 19 - SMLCI - Syndicat Mixte de Lutte Contre les Inondations

20 - Conservatoire à rayonnement régional

21 - Agence régionale de santé de Normandie (ARS) - désignation des représentants aux conseils de surveillance du CHU et de l'EPSM de Caen

 

IV/ Délibérations afférentes aux finances et aux ressources humaines

1 - Institution et perception de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM)

2 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses avant le vote du budget 2017

3 - Communauté de communes Entre Thue et Mue - comptes de gestion de l'exercice 2016

4 - Communauté de communes Entre Thue et Mue - budget principal et budget annexes - Compte administratif 2016

5 - Communauté de communes Entre Thue et Mue – Clé de répartition et affectation de résultat

6 - Création des emplois fonctionnels

7 - Tableau des emplois permanents au 1er janvier 2017

8 - Mise en place des emplois d'avenir

9 - Autorisation de recourir aux services civiques

10 - Recours au dispositif de contrat unique d'insertion

11 - Organisation et gestion du temps de travail

12 - Modalités de mise en œuvre du temps partiel

13 - Développement de l'apprentissage

14 - Modalités d'attribution des prestations d'action sociale

15 - Modalités de participation à la protection complémentaire des agents de la communauté urbaine Caen la mer

16 - Souscription à un contrat d'adhésion avec Pôle Emploi pour le risque chômage

17 - Modalités de rémunération et de compensation des astreintes et des permanences 18 - Modalités d'attribution des indemnités horaires pour travaux supplémentaires

19 - Participation aux frais engagés par les agents pour leurs déplacements entre leur résidence et leur lieu de travail

20 - Fixation des taux d'avancement de grade

21 - Liste des emplois ouvrant droit à l'attribution d'un véhicule de fonction

22 - Liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction

23 - Remboursement des frais de mission

24 - Modalités d'accueil des élèves, étudiants et demandeurs d'emploi en stage à Caen la mer

25 - Élections professionnelles anticipées - détermination du nombre de représentants du personnel et de la collectivité au sein du comité technique, du comité d'hygiène sécurité et conditions de travail et de la commission administrative paritaire. maintien du paritarisme et du vote du collège des représentants de la collectivité pour le comité technique et le comité d'hygiène sécurité et conditions de travail

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