Caen la mer : Conseil le 04/04/17 ouvert au public !

Caen la mer : Conseil le 04/04/17

Le prochain Conseil Communautaire de Caen la mer aura lieu : mardi 4 avril 2017 à partir de 19h, dans l'hémicycle de l'Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen !

Toutes les séances sont ouvertes au public.

A l'ordre du jour :

Administration générale, ressources humaines et finances

1 - Budget principal - budget primitif pour l'exercice 2017

2 - Budgets annexes de l'assainissement et du SPANC - budget primitif pour l'exercice 2017

3 - Budget annexe du Clos de la Hogue - budget annexe Zone d'Habitat Ifs Plaine Nord/Est - budget annexe des zones Rives de l’Odon et budget annexe du quartier Koenig - budget primitif pour l’exercice 2017

4 - Budget annexe des transports - budget primitif de l'exercice 2017

5 - Budget annexe des autorisations des droits des sols- budget primitif pour l'exercice 2017

6 - Budget annexe Réseaux de chaleur- budget primitif pour l'exercice 2017

7 - SPANC - Création des budgets annexes et regroupement

8 - Autorisations de programme et crédits de paiement de l'exercice 2017

9 - Instruction budgétaire et comptable M 57 - M 43 - M 49 - M 41 - Fixation des durées d'amortissement

10 - Régularisation des écarts entre l'état de l'actif et l'inventaire

11 - Constitution de provisions pour risques et charges

12 - Vote du taux de cotisation foncière des entreprises, des taux de la taxe d'habitation, des taxes foncières et de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères - exercice 2017

13 - Mise en place d'un programme d'émission de titres

14 - IAE (Institut d'Administration des Entreprises) - Désignation d'un représentant de Caen la mer

Aménagement et urbanisme réglementaire

1 - Révision allégée n°1 du PLU de Caen

2 - PLU de Caen Approbation de la modification n° 2

3 - Débat sur les orientations du PADD du PLU de la commune de Mathieu

Littoral et tourisme 1

- Principe d'institution d'une taxe de séjour communautaire, dématérialisation de sa collecte

Infrastructures 1

- Convention de coopération pour la gouvernance des aéroports normands