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#Caenlamer : Conseil communautaire le 23 mars 2017 !

Caen la mer : Conseil communautaire le 23 mars 2017

Le prochain Conseil communautaire de la Communauté urbaine se déroulera Jeudi 23 mars 2017, à 19h30 dans l'hémicycle de l'Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen Toutes les séances sont ouvertes au public.

A l'ordre du jour : Aménagement et urbanisme réglementaire 1 - Approbation du PLU Colleville-Montgomery 2 - Approbation du PLU de Ouistreham

Culture et sports 1 - Délibération pour la révision des tarifs des piscines de la communauté urbaine Caen la mer 2 - Week-end inaugural au stade nautique Eugène Maës du 15 au 17 septembre 2017 - délibération pour l'accès gratuit aux usagers 3 - Conservatoire à rayonnement régional - fixation des tarifs pour l'année scolaire 2017-2018 4 - École de Musique Plaine Sud - fixation des tarifs pour l'année scolaire 2017-2018

Littoral et tourisme 1 - Création d'un office de tourisme communautaire unique au 1er juillet 2017 – Désignation des représentants 2 - Tourisme - Club croisière Caen - Ouistreham Normandie - Modification des statuts, désignation des représentants et cotisation 2017

Infrastructures 1 - Aéroport Caen - Carpiquet - Avenant n° 1 à la convention de délégation de service public relative à la gestion et à l'exploitation de l'équipement

Transports et déplacements 1 - Projet tramway - Mise en place d'une commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du tramway 2 - Versement Transport applicable sur le ressort territorial de la Communauté Urbaine de Caen la mer 3 - Demande d'adhésion au Syndicat Mixte Atoumod

 

Administration générale, ressources humaines et finances 1 - Ressources humaines - élections professionnelles anticipées - modification du nombre de représentants du personnel et de représentants de la collectivité au sein de la commission administrative paritaire et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail 2 - Réseau des territoires pour l'économie solidaire - Désignation d'un représentant de la communauté urbaine 3 - ADPCO - association pour le développement du port de Caen Ouistreham - désignation d'un représentant 4 - ESITC Caen (École Supérieure d'Ingénieurs des Travaux de la Construction de Caen) - Désignation d'un représentant de la communauté urbaine au conseil d'administration

Cycle de l'eau 1 - Bassin versant de l'Odon - Désignation de 2 représentants au comité de pilotage 2 - Entente intercommunale entre le syndicat intercommunal du Grand Odon et la communauté urbaine Caen la mer concernant l'exploitation et le traitement des eaux usées - Désignation des représentants. 3 - Entente intercommunale entre le syndicat intercommunal d'assainissement de la Vallée du Dan et la communauté urbaine Caen la mer concernant l'exploitation des réseaux et le traitement des eaux usées - désignation des représentants

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