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#Caenlamer - Prochain Conseil communautaire - mercredi 28 mars 2018 à 18 heures ouvert au public !

Prochain Conseil communautaire - mercredi 28 mars 2018 à 18 heures

Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra : mercredi 28 mars 2018 à 18h00 à l'Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen.

Toutes les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR : Administration générale, ressources humaines et finances Budget principal - Budget primitif pour l'exercice 2018 Budgets annexes de l'assainissement du SPANC - Budget primitif pour l'exercice 2018 Budget annexe du Clos de la Hogue, budget annexe Zhab Ifs Plaine Nord/Est, Budget annexe des Rives de l'Odon, Budget annexe du quartier Koenig et Budget annexe Lazzaro - Budgets primitifs pour l'exercice 2018 Budget annexe des Transports - Budget primitif pour l'exercice 2018 Budget annexe du service commun instructeur des autorisations du droit des sols – Budget primitif 2018 Budget annexe réseaux de chaleurs – Budget primitif 2018 Autorisations de programme, autorisation d'engagements et crédits de paiement dans l'exercice 2018 Instruction budgétaire et comptable M 57 -M 43 -M 49 -M 41 - Fixation de durées d'amortissement Régularisations des écarts entre l'état de l'actif et l'inventaire Constitution de dotations aux provisions Vote des taux de Cotisation Foncière des Entreprises, des taux de la Taxe d'Habitation, des Taxes Foncières et de la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères -Exercice 2018 Contrat de financement du TRAMWAY 2018 par la Banque Européenne d'Investissement (BEI) Commissions thématiques - Désignation de Mme Nathalie Bourhis à la commission Aménagement et urbanisme réglementaire Emploi de responsable du parc matériel de la direction de la collecte, de la propreté urbaine et du parc matériel Adhésion à Normandie Attractivité ENSI Caen -Désignation d'un(e) représentant et d'un(e) suppléant(e)

#Caenlamer - Prochain Conseil communautaire - mercredi 28 mars 2018 à 18 heures ouvert au public !
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Aménagement et urbanisme réglementaire Bénouville -Plan Local d'Urbanisme -Modification simplifiée n°1 - Approbation de la mise à disposition Blainville sur Orne-Plan Local d'Urbanisme -Modification simplifiée n°1 - Définition des modalités de mise à disposition du public Bretteville-l'Orgueilleuse -Plan Local d'Urbanisme - Débat sur le projet d'aménagement et de développement durables Bretteville-sur-Odon -Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 3 - Définition des modalités de consultation du public

Développement économique, numérique, recherche, enseignement supérieur et emploi Projet de zone d'activités à Fleury-sur-orne, Ifs et Saint-Martin-de-Fontenay - Engagement d'une procédure de déclaration de projet en application de l'article l 300-6 du code de l'urbanisme Convention publique d'aménagement du parc d'activités Entre Thue et Mue-Approbation du CRAC 2016 - Avenant n°4 au traité de concession - Convention d'avance de trésorerie Clôture de la Concession publique d'aménagement Nouveau Bassin Adhésion à l'A.I.V.P, réseau mondial des villes portuaires

Cycle de l'eau Bassin venant de la Seulles – Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Seulles et ses Affluents

Littoral et tourisme Promotion touristique - Adhésion au GIP Normandie Impressionniste et cotisation 2018-2020

Culture et sports Conservatoire à Rayonnement Régional – Fixation des tarifs pour l'année scolaire 2018 – 2019 Adhésion à l'Association des Directeurs de Conservatoires et Écoles de Musique (ADCEM)

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