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#CaenLaMer - Prochain Conseil communautaire - jeudi 31 mai 2018 à 20 heures !

Prochain Conseil communautaire - jeudi 31 mai 2018 à 20 heures

Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra : Jeudi 31 mai 2018 à 20h00 à l'Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen.

ORDRE DU JOUR : Institutions Saline - installation de deux nouveaux conseillers communautaires Saline - élection de deux nouveaux membres du bureau communautaire Désignations de représentants de la communauté urbaine - SDEC ; RESEAU ; Syndicat d'alimentation en eau de la région de Troarn Saint Pair ; Syndicat mixte du bassin de la Dives ; Collège Montgomeri de Saline ; CCSPL ; Mission locale Caen Calvados Centre ML3C ; Pôle métropolitain Caen Normandie métropole ; Office de tourisme communautaire

Aménagement et urbanisme réglementaire Secteur de la Pointe Presqu'île - Autorisation du Président de la Communauté Urbaine Caen La Mer à signer les conventions afférentes au périmètre de Projet Urbain Partenarial (PUP) et à reverser en intégralité les participations à la Ville de Caen, aménageur des espaces publics Biéville-Beuville - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 6 - Définition des modalités de mise à disposition du public Blainville-sur-Orne - Plan Local d'Urbanisme - modification simplifiée n° 1 - définition des modalités de mise à disposition du public Colombelles - Plan Local d'Urbanisme - Modification n °1 - Engagement de la procédure Giberville - Plan Local d'Urbanisme - Modification n° 2 - approbation Mathieu - Plan Local d'Urbanisme - Modification n° 2 Soliers - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 2 - définition des modalités de mise à disposition du public Adhésion de Caen la mer à la Coordination Régionale de l'information Géographique (CRIGE)

#CaenLaMer - Prochain Conseil communautaire - jeudi 31 mai 2018 à 20 heures !
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Administration générale, ressources humaines et finances Transfert des emprunts, des biens mobiliers et immobiliers dans les domaines Éducation Enfance Jeunesse dont la communauté urbaine Caen la mer n'a pas la compétence

Développement économique, numérique, recherche, enseignement supérieur et emploi Bretteville-sur-Odon - Zone d'activités du Quartier Koenig - location de bâtiments industriels - fixation des tarifs pour l'année 2018 Bretteville-sur-Odon - Zone d'activités du Quartier Koenig - Tarification pour l'entretien des espaces verts de la copropriété du bâtiment 007 Projet Grande Halle à Colombelles - Convention pour le versement d'un fonds de concours pour la réhabilitation de la Grande Halle par la commune de Colombelles au bénéfice de la Communauté urbaine de Caen la mer - Avenant n° 6 au traité de concession de la ZAC du Campus technologique

Culture et sports Présentation de la politique sportive communautaire Piscine de la Grâce-de-Dieu - Modification des tarifs Offre à destination des abonnés de la piscine de la Grâce de Dieu Golf de Caen la mer - décision sur le principe de délégation de service public Musique en Plaine - approbation des tarifs 2018-2019 Conservatoire à rayonnement régional (CRR) - détermination des tarifs de droits d'entrée 2018-2019 - des tarifs de location des auditoriums - des tarifs de vente d'espace dans la brochure annuelle

Espaces publics : voirie et espaces verts Lion-sur-Mer et Colleville-Montgomery - demande de subventions auprès de la région Normandie au titre du dispositif "Plages du Débarquement" dans le cadre de la demande d'inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO

Infrastructures Association aéroports de Normandie - adhésion de la communauté urbaine à l'association et désignation des représentants au conseil d'administration

Littoral et tourisme Taxe de séjour communautaire - modalités de collecte - tarifs 2019

Cycle de l'eau Prix du compost issu de la valorisation des boues de la Station d'épuration située à Verson

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