#Caenlamer - Prochain Conseil communautaire - Jeudi 28 juin 2018 à 18h ! - Cotentin Web le Site
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#Caenlamer - Prochain Conseil communautaire - Jeudi 28 juin 2018 à 18h !

Prochain Conseil communautaire - Jeudi 28 juin 2018 à 18h

Toutes les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR : Administration générale, ressources humaines et finances Dispositif de Cahors : Contractualisation Etat-Communauté urbaine Caen la mer Comptes de gestion de l'exercice 2017 Budget principal - Compte administratif 2017 Affectation des résultats 2017 Bilan des cessions et acquisitions 2017 Budgets annexes de l'assainissement et du SPANC - Comptes administratifs 2017 Budget annexe des transports - Compte administratif 2017 Budget annexe du Clos de la Hogue - Budget annexe Zone d'Habitat Ifs Plaine Nord/Est - Budget annexe des zones Rives de l’Odon, budget annexe du quartier Koenig et de la ZA Lazzaro - Comptes administratifs 2017 Budget annexe Réseaux de chaleur - Compte administratif 2017 Budget annexe des autorisations des droits des sols- Compte administratif 2017 Budget principal - Budget supplémentaire 2018 Reprise sur provisions - Budget annexe des transports Budgets annexes de l'assainissement et du SPANC - Budget supplémentaire 2018 Budget annexe des transports - Budget supplémentaire 2018 Budget annexe du Clos de la Hogue - Budget annexe Zone d'Habitat Ifs Plaine Nord/Est - Budget annexe des zones Rives de l’Odon - Budget annexe du quartier Koenig et budget annexe de la ZA Lazzaro - Budget supplémentaire 2018 Budget annexe réseau de chaleur - Budget supplémentaire 2018 Autorisations de programme et d'engagement - Budget supplémentaire 2018 Dotation de solidarité communautaire (DSC) - Attribution au titre de 2018 Changement d'imputation comptable des subventions perçues pour les travaux de la Bibliothèque Alexis de Tocqueville et du stade nautique Adhésion de Caen la mer au syndicat mixte Ports Normands Associés - Désignation de représentants au comité syndical

#Caenlamer - Prochain Conseil communautaire - Jeudi 28 juin 2018 à 18h !
#Caenlamer - Prochain Conseil communautaire - Jeudi 28 juin 2018 à 18h !

Transports et déplacements

Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public (DSP) de transport urbain de Caen la mer

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