Caen la mer - Prochain Conseil communautaire - Jeudi 27 septembre 2018 à 18h ! - Cotentin Web le Site
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Caen la mer - Prochain Conseil communautaire - Jeudi 27 septembre 2018 à 18h !

Caen la mer - Prochain Conseil communautaire - Jeudi 27 septembre 2018 à 18h !

Le prochain Conseil communautaire de Caen la mer se tiendra : Jeudi 27 septembre 2018 à 18h à l'Hôtel de la Communauté urbaine, 16 rue Rosa Parks à Caen.

Toutes les séances sont ouvertes au public.

ORDRE DU JOUR : Administration générale, ressources humaines et finances SEM Normandie Aménagement - désignation d'un représentant SDEC Energie : désignation des représentants de SALINE et de ROSEL, retrait de la commune déléguée de Pont-Farcy et adhésion de la Communauté de communes de Vallées de l'Orne et de l'Odon

Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2018 - Budget principal - Budget assainissement - Budget transports Autorisations de programme et d'engagement - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2018 Budget assainissement - Régularisations des écarts entre l'état de l'actif et l'inventaire Délégation de Service Public - Contrat de concession de construction et d'exploitation des parcs de stationnement du 30 juillet 1993 - avenant n° 14 Exonération temporaire de CFE pour les créations et extensions d'établissements dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) Changement d'imputation comptable des mandats pour les travaux de la Bibliothèque Alexis de Tocqueville et du stade nautique

Développement économique, numérique, recherche, enseignement supérieur et emploi Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une infrastructure destinée à recevoir les réseaux de télécommunications - avenant n° 9 Cellule Economique Régionale de la Construction de Normandie (CERC) - Désignation d'un représentant de la communauté urbaine Caen la mer Adhésion à l'Association Caen la mer Emploi et Compétences - Subvention 2018 - Désignation des représentants

Aménagement et urbanisme réglementaire

Biéville-Beuville - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 6 - Approbation et bilan de la concertation Blainville-sur-Orne - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifié n° 1 - Approbation et bilan de la concertation Bretteville-sur-Odon - Plan Local d'Urbanisme - Déclaration de projet n° 1 - Déclaration de l'intérêt général et mise en compatibilité du PLU Bretteville-sur-Odon - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 3 - Approbation et bilan de la concertation CAEN - Modification n° 3 du Plan Local d'Urbanisme - Approbation Colombelles - Plan Local d'Urbanisme - Modification n° 3 - Engagement de la procédure Hermanville-sur-Mer - Plan Local d'Urbanisme - Bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU révisé Ifs - Plan Local d'Urbanisme - Modification n° 2 - Engagement de la procédure Mouen - Plan Local d'Urbanisme - Révision allégée ne portant pas atteinte au Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation Soliers - Plan Local d'Urbanisme - Modification simplifiée n° 2 - Approbation et bilan de la concertation Verson- Plan Local d'Urbanisme - Révision allégée ne portant pas atteinte au Projet d'Aménagement et de Développement Durables - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation Tarification du service commun ADS et convention d'adhésion pour les communes extérieures à Caen la mer

Espaces publics : voirie et espaces verts Redevances d'occupation du domaine public avec ancrage - Tarifs 2018

Caen la mer - Prochain Conseil communautaire - Jeudi 27 septembre 2018 à 18h !

Habitat et gens du voyage

Approbation du document cadre des orientations en matière d’attribution de logements sociaux

Approbation du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information des demandeurs

Signature de la charte inter-bailleurs de relogement dans le cadre des opérations de démolition

Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité des ZAC de La Maslière à Bretteville-sur-Odon, les Hauts de l’Orne à Fleury-sur-Orne et Jean Jaurès à Colombelles - ZAC de La Maslière à Bretteville-sur-Odon : avenant n° 4 au traité de concession - ZAC Les Hauts de l’Orne à Fleury-sur-Orne : avenant n° 2 au traité de concession et mise en place d’une convention d’avance de trésorerie

Environnement, développement durable et gestion des déchets SYVEDAC - présentation du rapport annuel 2017 Rapport annuel 2017 relatif au service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés

Transports et déplacements Concession de Travaux Publics (CTP) pour la 1ère ligne de TVR - Rapport 2017 de la STVR retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution de la concession et l'analyse de la qualité du service Concession de Service Public (CSP) des transports urbains de l'agglomération caennaise - Rapport 2017 de la Société KEOLIS CAEN retraçant la totalité des opérations afférentes à l'exécution de la concession et l'analyse de la qualité du service Adhésion de Caen la mer au Syndicat Mixte Atoumod - Désignation des représentants

Autres points à l'ordre du jour Questions diverses • Délibération prises par le bureau dans le cadre de ses délégations • Décisions prises par le président dans le cadre de ses délégations • Tableau des marchés publics passés par la collectivité • Relevé des jugements • Questions diverses

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